Brigitte François


Autre nom possible de la personne recherchée:
Brigitte Bossi Brigitte Bossi-François Brigitte Pousseur Brigitte François-Sappey
De: François (Brigitte), épouse Paolini
Objet:
adjointe administrative principale en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nyons
Groupe:
Tribunal d'instance de Nyons
date_debut="1999-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
JORFTEXT000000743057(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199910/02/1999
De: François (Brigitte), épouse Paolini
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Nyons
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: François (Brigitte), épouse Paolini
adjoint administratif principal au tribunal d'instance de Nyons
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Pascal
JORFTEXT000000709616(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.